Jean-Luc Lemercier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Luc LE MERCIER
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
date_debut="2019-10-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000039160406(source JORF)
cessation de fonction
01 Octobre 201901/10/2019
De: LE MERCIER
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2019-10-01"
cour_comptes
JORFTEXT000038683155(source JORF)
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: Jean-Luc LE MERCIER
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
à la délégation
procureur financier dirigeant le ministère public près la chambre régionale des compte Occitanie
Groupe:
Chambre régionale des compte Occitanie
date_debut="2019-10-01"
cour_comptes
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000038683155(source JORF)
cessation de fonction
26 Juin 201926/06/2019
De: Jean-Luc Le Mercier
procureur financier dirigeant le ministère public près la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000033586409(source JORF)
nomination
14 Décembre 201614/12/2016
De: Lemercier (Jean-Luc, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000032922737(source JORF)
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Lemercier (Jean-Luc, André)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Lemercier (Jean-Luc, André)
lieutenant de vaisseau ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000026592508(source JORF)
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Lemercier (Jean-Luc, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers spécialisés de marine"
armee="active"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000019391063(source JORF)
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Le Mercier (Jean-Luc)
Objet:
au tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
Tribunal administratif de Montpellier
date_debut="2008-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
JORFTEXT000019147884(source JORF)
affectation
10 Juillet 200810/07/2008
De: Le Mercier (Jean-Luc)
magistrat de chambre régionale des comptes
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2008-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000018383488(source JORF)
nomination
19 Mars 200819/03/2008
De: Le Mercier (Jean-Luc)
Objet:
magistrat de chambre régionale des comptes
Groupe:
Magistrat de chambre régionale des comptes
magistrat
JORFTEXT000018383488(source JORF)
détachement
19 Mars 200819/03/2008
De: Jean-Luc Le Mercier
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Guy Piolé
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat
JORFTEXT000000470141(source JORF)
nomination
23 Octobre 200723/10/2007
De: Le Mercier (Jean-Luc)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
JORFTEXT000000456766(source JORF)
nomination
23 Décembre 200523/12/2005
De: Lemercier (Jean-Luc, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les maîtres principaux
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2004-08-01"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Maître principal"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Le Mercier (Jean-Luc)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="2001-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000579748(source JORF)
nomination
17 Mai 200117/05/2001
De: Le Mercier (Jean-Luc)
Objet:
Chambres régionales des comptes
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2001, élèves issus des concours externe, interne et troisième concours
date_debut="2001-04-01"
JORFTEXT000000404308(source JORF)
affectation
26 Avril 200126/04/2001
De: Le Mercier (Jean-Luc, Teva)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-07-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Le Mercier (Jean-Luc, Teva)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Le Mercier (Jean-Luc)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1999-2001
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1999-01-01"
ecole
eleve_ena="1999-2001"
JORFTEXT000000210409(source JORF)
nomination
23 Février 199923/02/1999
De: Le Mercier (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000758082(source JORF)
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Le Mercier (Jean-Luc)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1997
Candidats de 1re catégorie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000000201998(source JORF)
admission
14 Août 199714/08/1997
De: Le Mercier (Jean-Luc)
Objet:
à la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000564201(source JORF)
admissibilite
09 Avril 199709/04/1997
De: Le Mercier (Jean-Luc, Teva)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Commissariat de l'année de terre
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Le Mercier (Jean-Luc, Teva)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
III. - Commissariat de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000717656(source JORF)
nomination
07 Octobre 199007/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.